Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE
/
ADELSCOTT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADELSCOTT
HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1683933
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2021
ADELSCOTT de HEINEKEN ENTREPRISE

Présentation de la marque ADELSCOTT

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADELSCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEINEKEN ENTREPRISE domicilié(e) 19, rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 842 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ADELSCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADELSCOTT est expirée depuis le 26 juillet 2021.

HEINEKEN ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : PH.J. HATT ANCRE PILS-EXPORT , (Marque figurative) , Bière de Lumière , PECHEUR BIERE BLONDE D'ALSACE , CHAN , TCHAI , BIERE COMME PERSONNE , FISCHER TRADITION , (Marque figurative) , LE BAR FISCHER LA STUB


HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée - 19, rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 414842062


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470996 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2001 n°2196944 - Publication au BOPI 2001-04-25

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275226 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292372 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275229 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Changement de dénomination n°275230 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 26 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°288032 - Publication au BOPI 1999-10-26

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475206 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Des bières